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Marques déposées par RAUX Gilles
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HORSEWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEWEAR
RAUX Gilles

Numéro de dépôt :
94539168
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque HORSEWEAR

Déposée le 22 septembre 1994 par RAUX Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « HORSEWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est RAUX Gilles, domicilié(e) Le Gassouillet, 86410 DIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAUX Gilles - France.

La marque HORSEWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEWEAR est expirée depuis le 22 septembre 2004.

RAUX Gilles a également déposé les autres marques suivantes : CABRIOLE , EQUI'DOM , CALORITE , DJEELING , DJEELING , PHYT'OPTIMAL , CALORITE


RAUX Gilles - Le Gassouillet, 86410 DIENNE - France


RAUX Gilles - France


Inscription le 7 août 1996 - Rejet partiel n°204793 - Publication au BOPI 1996-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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